Jean-Marc Favret

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Favret (Jean-Marc)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Nancy
Objet:
président du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
président de chambre à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
date_debut="2021-09-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000043401554(source JORF)
nomination
21 Avril 202121/04/2021
De: Favret (Jean-Marc)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2021 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
9 mars 2021
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000043268829(source JORF)
inscription
20 Mars 202120/03/2021
De: Favret (Jean-Marc)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nancy
date_debut="2019-09-01"
cour_administrative_appel="Nancy"
JORFTEXT000038793564(source JORF)
cessation de fonction
21 Juillet 201921/07/2019
De: Favret (Jean-Marc)
Objet:
rapporteur public
Cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nancy
date_debut="2013-09-01"
cour_administrative_appel="Nancy"
JORFTEXT000027714592(source JORF)
désignation
17 Juillet 201317/07/2013
De: Favret (Jean-Marc)
premier conseiller au tribunal administratif de Nancy
Objet:
à la cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nancy
cour_administrative_appel="Nancy"
JORFTEXT000019203985(source JORF)
mutation
17 Juillet 200817/07/2008
De: Favret (Jean-Marc)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
Conseil du même corps
date_debut="2006-11-01"
JORFTEXT000000639958(source JORF)
promotion
02 Août 200602/08/2006
De: Favret (Jean-Marc)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2006, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2006, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2006, établi"
JORFTEXT000000269510(source JORF)
inscription
02 Août 200602/08/2006
De: Jean-Marc Favret
attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
de son corps d'origine
date de sa nomination et de sa titularisation dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2003-10-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000439287(source JORF)
radiation
25 Juin 200425/06/2004
De: Favret (Jean-Marc)
au tribunal administratif de Nancy
Objet:
dans les tribunaux administratifs et dans la cour administrative d'appel ci-après
Groupe:
Cour administrative d'appel
date_debut="2004-04-01"
JORFTEXT000000800180(source JORF)
affectation
10 Février 200410/02/2004
De: Favret (Jean-Marc)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)
date_debut="2003-10-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)"
JORFTEXT000000611528(source JORF)
nomination
27 Septembre 200327/09/2003
De: Favret (Jean-Marc)
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
date_debut="1998-09-21"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000569434(source JORF)
admission
31 Décembre 199731/12/1997
De: Jean-Marc Favret
directeur du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret no 47-233 du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'enseignement technique"
JORFTEXT000000525852(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 199112/01/1991
De: Jean-Marc Favret
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique
directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000525850(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Favret (Jean-Marc)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe au ministère de l'économie, des finances et du budget
Au 1er échelon avec une ancienneté d'échelon d'un an
date_debut="1990-04-01"
JORFTEXT000000351327(source JORF)
titularisation
14 Août 199014/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.